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Travaux Assemblée : Questions posées par le député...

Agenda

17 novembre 2004
87?me Congr?s des Maires : Christian MENARD accueille les maires de sa circonscription ? l'Assembl

24 juin 2004
D?placement Christian M?nard au Kosovo : Forum renforcement Assembl?e du Kosovo

1 juin 2004
Transport A?rien

9 mai 2004
Organisation de l'Assembl?e Nationale

Suppression des aides du FISAC Christian M?nard interpelle la Ministre

24 mai 2012 - Christian M?nard, D?put? du Finist?re, vient d?interpeller Sylvia Pinel, Ministre d?l?gu?e en charge de l?Artisanat, du Commerce et du Tourisme sur les changements intervenus dans l?attribution des aides du FISAC (Fonds d?Intervention pour les Services, l?Artisanat et le Commerce). Suivant une circulaire du 12 avril 2012, seules seraient d?sormais ?ligibles, pour les op?rations urbaines, les communes de moins de 3000 habitants. Qui plus est, cette application, selon certains, pourrait se faire de mani?re r?troactive. Or, en droit fran?ais, il est d?usage que les r?gles ne soient appliqu?es qu?? partir de l?instant o? elles sont adopt?es?: ??les ?lus sont abasourdis par cette d?cision??, explique le D?put?, arguant que ??l?on ne change pas les r?gles du jeu en cours de match??. Alors que les collectivit?s ont l?habitude de jongler avec les financements publics, anticipant les subventions, d?marrant les travaux (apr?s accord de l?Etat), un tel renversement de situation, pourrait engendrer une situation tr?s grave pour les communes affect?es. Aussi, le D?put? demande-t-il l?abrogation de cette circulaire.?

Soci?t?s Militaires Priv?es (SMP) un rapport de l?Assembl?e nationale qui leur ouvre la porte

14 février 2012 - ??Dans un rapport rendu ce jour ? la Commission de la D?fense et des Forces Arm?es de l?Assembl?e nationale, les d?put?s (UMP - Finist?re) Christian M?nard et (PS - Charente) Jean-Claude Viollet, viennent de briser un tabou en pr?conisant l?ouverture, en France, d?Entreprises de Services de S?curit? et de D?fense (ESSD). Les deux parlementaires, pourtant issus de deux groupes politiques oppos?s, se rejoignent totalement sur la n?cessit? de cr?er des soci?t?s fran?aises destin?es ? assurer la s?curit?, notamment ? l??tranger, de nos grands groupes industriels, de leurs personnels, mais aussi de leurs int?r?ts. ??Nous devons?avoir conscience que notre pays, en raison de la multiplicit? des th??tres d?op?rations, doit avoir recours ? ce type de soci?t?s. Les Anglo-Saxons, Sud-Africains, Isra?liens, entre autres, l?ont fort bien compris en cr?ant de telles entit?s??? assure Christian M?nard, d?j? auteur de deux pr?c?dents rapports sur la Piraterie Maritime, ajoutant ??les Armateurs de France, l??norme majorit? des militaires (qui voient l? la possibilit? d?une seconde carri?re), les industriels vont dans le sens d?une telle ouverture. Il appartient d?sormais ? notre pays, d?exp?rimenter (pourquoi pas au niveau de la piraterie maritime??), de l?gif?rer et, bien s?r, de labelliser de telles soci?t?s???

Entreprises de Services de S?curit? et de D?fense (ESSD) : Christian M?nard en d?placement en Libye

8 février 2012 - ??Christian M?nard vient de r?aliser un d?placement de plusieurs jours en Libye. Ce dernier ?tait destin? ? ?valuer les possibilit?s pour la France de voir ?voluer ou non la r?glementation concernant les Entreprises de S?curit? et de D?fense Priv?es. Il s?agit l? en l?occurrence de soci?t?s, situ?es dans des zones de conflits, notamment militaires, s?occupant du gardiennage et de la s?curit? des entreprises mais aussi des personnes y travaillant. Au cours de son s?jour, le d?put? a pu s?entretenir avec de nombreux intervenants (soci?t?s - militaires) qui lui ont fait part de leur souhait de voir ?voluer la Loi fran?aise, mais aussi d?une labellisation par l?Etat de leurs entreprises de s?curit?.??

Douanes : Menaces de fermeture de Points de passage frontalier : Christian M?nard interpelle le Pr?fet.

9 décembre 2011 - ? Saisi des cons?quences d?sastreuses d?une fermeture des Points de Passage Frontaliers (Douanes) ? l?a?roport de Quimper et au port de Concarneau, le d?put? Christian M?nard est intervenu aupr?s de Jean-Jacques Brot, Prefet du Finist?re, pour rappeler ? l?importance du flux d??trangers et le retentissement qu?aurait une telle mesure n?gative sur le d?veloppement ?conomique et touristique local ?. C?est ainsi que ? le d?veloppement ? l?international de l?a?roport de Quimper-Pluguffan (notamment le projet de lignes internationales) pourrait ?tre r?duit ? n?ant ! ?, souligne le D?put?. Les retomb?es de telles orientations seraient ? loin d??tre n?gligeables pour notre territoire ? affirme l??lu qui demande au repr?sentant de l?Etat ? la plus grande attention sur ce dossier ?.

Assembl?e nationale. Christian M?nard intervient sur l?op?ration Libyenne et la Piraterie Maritime

10 novembre 2011 - ??Christian M?nard est intervenu mercredi soir ? l?Assembl?e nationale lors de la discussion sur le budget de la D?fense. Rappelant les diff?rentes op?rations ext?rieures r?alis?es par les Forces Fran?aises, le d?put? est revenu sur l?op?ration Libyenne, rappelant l?efficacit? et la d?termination de nos troupes, tout en regrettant notre d?pendance vis-?-vis des Am?ricains, concernant les avions ravitailleurs. R?ponse de G?rard Longuet, Ministre de la D?fense?: ??J?en ai conscience. Des solutions sont actuellement ? l??tude.? Traitant de la Piraterie Maritime, Christian M?nard s?est inqui?t? de son caract?re p?renne, regrettant que ses pr?c?dentes propositions, ??? terre?? (solutions ?conomiques, humanitaires, environnementales, judiciaires?), n?aient pas ?t? suffisamment prises en compte? Rappelant les menaces de disparition planant sur l?H?pital Bouffard, ? Djibouti, (h?pital militaire destin? aux soins de nos troupes, leurs familles et r?sidents de Djibouti), le d?put? a demand? que des solutions de coop?ration, si possible, europ?ennes soient recherch?es pour assurer son maintien. G?rard Longuet lui a r?pondu ??que cette derni?re proposition m?ritait d??tre ?tudi?e.??

Algues Vertes : Claude Gu?ant r?pond ? Christian M?nard

2 novembre 2011 - ??Interrog? par Christian M?nard sur le soutien financier susceptible d??tre apport? aux communes victimes des algues vertes dans le cadre du ramassage qui leur incombait, Claude Gu?ant, Ministre de l?Int?rieur et des Collectivit?s Territoriales, vient de r?pondre au d?put?. Rappelant le plan algues vertes pr?sent? ? Rennes le 5 f?vrier 2010 et la prise en charge du ramassage syst?matique de ces derni?res ? hauteur de 50 % des d?penses engag?es (initialement pr?vue pour la p?riode 2010-2011), le Ministre a inform? le parlementaire de la reconduction du financement du plan en 2012 et 2013 afin d?accompagner le d?ploiement du volet pr?ventif. Il a par ailleurs ?voqu? la situation de ??certaines communes particuli?rement touch?es au regard de leurs possibilit?s budg?taires?? (en annon?ant que) ??le Pr?fet de la R?gion Bretagne (avait) pris l?initiative de majorer le taux de participation de l?Etat ? 80 % des d?penses de ramassage engag?es lorsque celles-ci exc?dent 5 % du budget de fonctionnement des communes??, s?inqui?tant de la non reconduction en 2011 des ??contributions financi?res des Conseils G?n?raux du Finist?re et des C?tes d?Armor au ramassage des algues ?chou?es??.

Organisation de lotos, Le Ministre r?pond au d?put? Christian M?nard

6 septembre 2011 - ? Il y a quelques temps, Christian M?nard avait ?t? alert? par de nombreuses associations qui s?inqui?taient des proc?dures judiciaires lanc?es contre des organisateurs de loto. L??lu avait imm?diatement saisi le Ministre de l?Economie, afin qu?il lui apporte les pr?cisions n?cessaires ? la lev?e de ces incertitudes extr?mement pr?judiciables ? l?ensemble des associations qui ?maillent le territoire national et sp?cialement breton. La notion de ? cercle restreint ? semblait, en particulier, aux dires de l?administration, devoir interdire toute forme de publicit? aux organisateurs de lotos d?association. Le Ministre vient de r?pondre au d?put? que la notion de ? cercle restreint ? serait appr?ci?e par le juge, qui ? appr?ciera, au cas par cas, en analysant les buts poursuivis par les organisateurs, et cherchera ? d?terminer s?ils sont ou non d?pourvus d?intention lucrative ?.

Christian M?nard d?pose une proposition de loi instituant une M?daille des Anciens Combattants

27 juin 2011 - Christian M?nard vient de d?poser une proposition de loi (n?3571) instituant une M?daille des Anciens Combattants pour ??r?compenser les personnes qui se sont distingu?es par leur comp?tence, leur activit? et leur d?vouement dans le cadre de la p?rennisation du devoir de m?moire, mais aussi du soutien, de la d?fense ainsi que de la gestion des int?r?ts des anciens combattants, notamment comme dirigeants des associations affect?es ? cet objet?? Demande r?p?t?e des organisations d?Anciens Combattants, cette distinction sp?cifique n?avait jusque l? pas trouv? d??cho favorable. ??De nombreuses associations, anim?es par des b?n?voles, mettent tout en ?uvre pour assurer le devoir de m?moire, mais aussi accompagner ceux des Anciens Combattants souffrant de difficult?s mat?rielles ou de troubles de toutes sortes?? explique le D?put?, poursuivant ??Malheureusement, aujourd?hui, de nombreuses personnes d?vou?es ? cette cause ne peuvent, en l?absence d?attribution sp?cifique, pr?tendre ? l?obtention d?une distinction tout ? fait l?gitime??. Cette lacune pourrait ?tre combl?e par la volont? de la Repr?sentation Nationale.

? .bzh ? ? Rappel de faits Juin 2011

23 juin 2011 - A la suite de la d?cision de l'ICANN (organisme qui g?re Internet au niveau mondial), d'autoriser les collectivit?s, entreprises, communaut?s linguistiques, etc. ? utiliser leur nom en suffixe des adresses internet, le dossier ".bzh" vient de franchir un grand pas. C?est en mars 2004 que Christian M?nard, D?put? du Finist?re initiateur de ce projet, a sollicit? chacun des cinq d?partements bretons historiques ainsi que le Conseil R?gional de Bretagne pour obtenir leur accord et soutien (il est ? l'origine du v?u adopt? par le Conseil R?gional en 2006). Apr?s ?tre intervenu aupr?s de diff?rents ministres (Christine Lagarde, Eric Besson, Nathalie Kosciusko-Morizet, Christian Estrosi, Christine Albanel, Roger Karoutchi, etc.) et de hautes personnalit?s dont Jean-Yves Le Drian, Fran?ois Fillon et Nicolas Sarkozy, Christian M?nard rallie ? sa cause de grands industriels bretons comme Vincent Bollor? obtenant, ? la suite de ses multiples interventions, des subventions tant du Conseil r?gional de Bretagne que du Pr?sident de la R?publique. Lui apportant son soutien, Mikael Bodlore cr?e une association qui recueille pr?s de 20 000 signatures suivi peu apr?s par David Lesvenan, (conseiller municipal de Quimper), Christian Deumeur?-Vall?e et Michel Baudin qui unissent leurs forces sur l?acceptabilit? par l?ICANN de ce projet au sein de l?Association ? www.bzh ?, cr??e en 2008, soutenus par d?autres personnalit?s bretonnes. C?est la premi?re fois, depuis fort longtemps, au del? de tout clivage politique ou id?ologique, que l?on voit rena?tre cet esprit du CELIB qui manquait tant ? la Bretagne et aux bretons pour un projet qui pourrait voir le jour en 2013.

AIDE ALIMENTAIRE Suppression du Programme Europ?en d?Aide aux plus D?munis : Christian M?nard interpelle le Ministre

30 mai 2011 - Sur intervention de l?Allemagne, la Cour Europ?enne de Justice vient de d?cr?ter que la Commission Europ?ennes avait outrepass? sa mission, dans le cadre du Programme Europ?en d?aides aux plus D?munis, en versant un compl?ment financier aux associations caritatives lorsque les stocks d?intervention s?av?raient trop faibles. Cette d?cision inqui?te particuli?rement les organisations sociales qui voient l? l?un de leurs principaux financements leur ?chapper. Ainsi en est-il de la Banque alimentaire du Finist?re qui, craignant une baisse drastique des aides europ?ennes, a saisi Christian M?nard. Ce dernier est imm?diatement intervenu aupr?s de Laurent Wauquiez, Ministre des Affaires Europ?ennes, afin de plaider pour le maintien du PEAD, rappelant que ??25 ans apr?s sa cr?ation, son utilit? n??tait plus ? d?montrer?!?? ??Il est imp?ratif et urgent de proc?der ? une r?forme du r?glement de ce programme pour ne pas tarir l?approvisionnement des associations au profit des plus d?munis en 2012?? explique le D?put

Exclusion des langues r?gionales au CAPES (suite) Le minist?re r??tudierait la question?

Langues r?gionales : Absence d?ouverture du CAPES en 2012. Christian M?nard affirme son incompr?hension

Pension de retraite des d?bitants de tabac : Christian M?nard saisit Xavier Bertrand

Organisation de lotos par les associations : Christian M?nard intervient ? Bercy

Produits Phytosanitaires : Christian M?nard soutient un encadrement des conditions d?acc?s et de la vente

Modernisation des serres mara?ch?res : Christian M?nard d?nonce le coup d?arr?t du dispositif d?aide

Eco-taxe : Christian M?nard rappelle les engagements du Gouvernement

Christian M?nard et Poher Communaut? re?us au minist?re

Campagne de France Nature Environnement : Christian M?nard re?oit le soutien du Ministre du Tourisme

Affiche de France Nature Environnement : Christian M?nard, D?put? du Finist?re, scandalis? !!

Production porcine : Christian M?nard aux Ministres de l?Agriculture et des Affaires Europ?ennes : ? la situation est tr?s grave !! ?

March? du v?hicule ?lectrique : Christian M?nard interroge le Gouvernement

La loi sur la Piraterie Maritime vot?e ? l'Assembl?e Nationale:

INQUIETUDES SUR LE DEVENIR DU CENTRE MINISTERIEL DE GESTION DES PERSONNELS CIVILS DE LA DEFENSE DE BREST

Piraterie Maritime : Christian M?nard, D?put? du Finist?re : ? La solution est ? terre ?

Baisse du porc en pleine crise mondiale du bl? : Christian M?nard, D?put? du Finist?re, demande au Ministre d?intervenir !

Inqui?tudes sur la requalification des Techniciens Sup?rieurs d?Etude et de Fabrication : Christian M?nard intervient aupr?s du Ministre

Inqui?tudes sur la requalification des Techniciens Sup?rieurs d?Etude et de Fabrication : Christian M?nard intervient aupr?s du Ministre

La RN164 oubli?e dans le Sch?ma National des Infrastructures de Transport (SNIT) : Christian M?nard r?agit vivement.

Christian M?nard intervient aupr?s de Bruno Le Maire.

H?licopt?re NH 90 : Christian M?nard se montre plus prudent

RN 164, travaux entre la Garenne (Pleyben) et Ty Blaise (Lennon), Christian M?nard : ? ce ne sont pas quelques effets d?annonce dans la presse qui apaiseront mes craintes?.

44 tonnes : Christian M?nard, d?put? est intervenu pour que les transporteurs routiers puissent lutter ? armes ?gales face aux europ?ens.

Christian M?nard re?u par Fatmir Sejdiu, Pr?sident de la R?publique du Kosovo

Prise en charge des frais de transport de patients des Centres M?dico Psycho P?dagogiques : Christian M?nard obtient satisfaction.

Visite des ?l?ves de l'?cole publique primaire de St Goazec ? l'Assembl?e Nationale :

Centre d?administration minist?riel des indemnit?s de d?placement (CAMID). Le Ministre assure Christian M?nard du maintien de la structure de Brest.

S?cheresse : Christian M?nard, D?put? du Finist?re, demande ? Bruno Le Maire de laisser aux agriculteurs la possibilit? de couper l?herbe des jach?res sans limitation de calendrier.

Dans une proposition de loi, Christian M?nard, D?put? du Finist?re, sugg?re qu?un d?lai suffisant de concertation et de r?flexion soit observ? avant toute prise de d?cision de fermetures de classes pr

Visite des ?l?ves du Coll?ge St Tr?meur ? l'Assembl?e Nationale

FERMETURES DE POSTES DANS LES ECOLES RURALES : Christian MENARD, D?put? du Finist?re et Yannick FAVENNEC, D?put? de Mayenne, demandent un moratoire.

Soutien ? l'association humanitaire "LE PELIKAN - AGIR ET PARTAGER"

Politique de l?emploi Christian M?nard interroge le Gouvernement

Politique de l?emploi Christian M?nard interroge le Gouvernement

Dur d?bat autour de la Retraite du Combattant

Christian M?nard soutient les producteurs de lait

A la demande de Christian M?nard, le Ministre de l?agriculture interpelle la Commission Europ?enne

Christian M?nard au PS : un peu de calme !

Christian M?nard soutien les producteurs de lait

La garde altern?e : une mesure qui pose question

RN 164 ? Christian M?nard demande un entretien d?urgence avec Nicolas Sarkozy

D?bat ? l'Assembl?e, Christian M?nard d?fend le maintien de nos troupes au Kosovo

Fi?vre Catarrhale Bovine : en r?ponse ? Christian M?nard, le Ministre s?engage.

V?t?rans des essais nucl?aires : Christian M?nard intervient.

TOUCHE PAS A MON DIMANCHE !

Prix du lait ? La nomination d?un m?diateur est n?cessaire ?, d?clare Christian M?nard.

Pratique culturelle des artistes amateurs : Christine Albanel r?pond ? Christian M?nard

Forum de Coop?ration et de soutien ? l?Assembl?e Kosovare : Christian M?nard se rend au Kosovo

G?n?ralisation du Travail dominical : Christian M?nard s?y d?clare oppos

Hausse du prix du Gaz : Christian M?nard intervient en faveur des serristes

D?gradation et Actes de sabotage sur des lignes TGV : Christian M?nard interpelle le Premier Ministre

Calendrier et financement de la RN 164 : Dominique Bussereau r?pond ? Christian M?nard

Christian M?nard D?put? du Finist?re interpelle la Ministre de la Sant? sur le remboursement des actes accomplis par les m?decins lors des urgences survenant sur la voie publique

MENACE DE SUPPRESSION DES ALLOGREFFES A BREST : CHRISTIAN MENARD RECU AU MINISTERE DE LA SANTE

Zones m?dicalement d?favoris?es et p?nurie de m?decins : Christian M?nard d?pose une proposition de loi

CHRISTIAN MENARD : LAUREAT 2007 AUX ? MARIANNES D?OR ?

Visite Assembl?e Nationale des ?l?ves du Coll?ge St Tr?meur ? Carhaix

Charte europ?ennes des Langues R?gionales et Minoritaires : Nicolas Sarkozy r?pond ? Christian M?nard

RN 164 : un ? calendrier ? pour le Finist?re

D?cret pour prot?ger le nom des collectivit?s locales sur internet : le Ministre r?pond favorablement ? Christian M?nard

V?t?rans des essais nucl?aires : Christian M?nard propose une r?vision du Code des Pensions Militaires

V?t?rans des essais nucl?aires : Christian M?nard propose une r?vision du Code des Pensions Militaires

Ecole publique de Din?ault : Christian M?nard re?oit les parents d??l?ves

V?t?rans des essais nucl?aires : Christian M?nard, D?put? du Finist?re, rencontre le d?l?gu? ? la s?curit? nucl?aire

V?t?rans des essais nucl?aires : Christian M?nard, D?put? du Finist?re, rencontre le d?l?gu? ? la s?curit? nucl?aire

Victimes des Essais nucl?aires : Le Gouvernement r?pond au ? coup de gueule ? de Christian M?nard, D?put? du Finist?re

Reconnaissance des langues r?gionales dans la Constitution : Un rendez-vous manqu? pour sept voix !!!? d?plore Christian M?nard

Victimes des Essais nucl?aires : Le coup de gueule de Christian M?nard

Menaces sur les haies apr?s les contr?les des Surfaces Agricoles par GPS : Christian M?nard obtient des r?ponses rassurantes

Journ?e mondiale de lutte contre le Sida : Christian M?nard interroge Xavier Bertrand lors des questions au Gouvernement

Visite Assembl?e Nationale, Canton Daoulas

Assurance R?colte : Christian M?nard intervient lors du d?bat budg?taire ? l?Assembl?e nationale

Christian M?nard, nouveau Pr?sident du groupe d??tudes sur le Kosovo ? l?Assembl?e nationale

Visite Assembl?e Nationale, UTL Ch?teauneuf du Faou

Visite Assembl?e nationale 29 juin

Le ? 29 ? finist?rien peut-il constituer une marque ? Christian M?nard s?y oppose et d?pose une proposition de loi

Visite Assembl?e Nationale 15 juin 2006

? .bzh ? sur internet : Jean-Yves Le Drian rejoint Christian M?nard.

10 JUIN 2006 :XIII?me PARLEMENT DES ENFANTS

Questions au Gouvernement : Christian M?nard interpelle Nicolas Sarkozy sur la d?tention provisoire des mineurs et la protection des victimes

Christian M?nard r??lu Secr?taire ? la Commission de la D?fense Nationale et des Forces Arm?es

Rave Parties en Centre Finist?re : le Ministre de l?Int?rieur r?pond ? Christian M?nard

Visite Assembl?e Nationale Coll?ge St Tr?meur, Carhaix

Visite Assembl?e Nationale des ?l?ves des ?coles primaires priv?es de Cl?den Poher et de Collorec

Visite Assembl?e Nationale 11&12 mars 2006 :

88?me Congr?s des Maires

Double meurtre de Brest : Christian M?nard intervient ? l?Assembl?e nationale et obtient satisfaction

Tananarive : Christian M?nard rencontre le Premier Ministre ainsi que les Pr?sidents de l?Assembl?e nationale et du S?nat malgaches

Visite Assembl?e Nationale Amicale des retrait?s de Ch?teauneuf du Faou

Questions au Gouvernement : Christian M?nard interpelle Xavier Bertrand sur les M?decins traitants

PARLEMENT DES ENFANTS 2005

Visite du Rotary Club de Chateaulin ? l'Assembl?e Nationale

Comportement suicidaire des jeunes : Christian M?nard interroge en s?ance le Ministre

Parlement des enfants

Transport A?rien

Organisation de l'Assembl?e Nationale

Le d?put? breton Christian M?nard veut cr?er un suffixe internet ?.bzh?

Rapport parlementaire C. MENARD sur le Service de Sant? des Arm?es

R?action de Christian MENARD, D?put? du Finist?re, sur le CPE

Apr?s l?attribution d?un ? .cat ? ? la Catalogne, la proposition d?un ? .bzh ? sur internet du d?put? Christian M?nard relanc?e.

Christian M?nard de retour du Proche-Orient

UTL CARHAIX : VISITE A L'ASSEMBLEE NATIONALE

LE MONDE, Nathalie Guibert : La proposition de loi sur la r?cidive a ?t? adopt?e par l'Assembl?e dans un climat de surench?re

Christian M?nard vient de rencontrer Fatmir S?jdiu, Pr?sident de la R?publique du Kosovo

H?pital de Carhaix : Christian M?nard demande ? Roselyne Bachelot de ne pas se pourvoir en appel

Visite Assembl?e Nationale Ly??e Agricole Lop?rec

87?me Congr?s des Maires

Lanv?oc-Poulmic NH90 et fr?gates multi-fonction renforcent la base

Producteurs sous serres - tarification du prix du gaz naturel, Christian M?nard demande ? Christine Lagarde d?intervenir

Inqui?tude des apiculteurs : Le ministre de l?agriculture r?pond au d?put? Christian M?nard

Intervention Dominique Bussereau, Ministre de l'Agriculture, lors du vote du projet de loi agricole 2005

Intervention C. MENARD, Discussion Loi d'Orientation Agricole, S?ance de nuit, 11 octobre 2005

Visite El?ves Coll?ge St Tremeur, Carhaix, ? l'Assembl?e Nationale, 19 mai 05

Visite Assembl?e Nationale Maison Familiale Rurale de Pleyben

Visite de l'Assembl?e Nationale : 4?me technologique de la Maison Familiale Rurale de Pleyben

Nouvelles conditions d?attribution de la Carte de stationnement pour personnes handicap?es : La secr?taire d?Etat r?pond ? Christian M?nard

Journ?e de la femme Christian M?nard : ? Les agricultrices doivent ?tre ?gales ?

Grippe aviaire : les mesures gouvernementales

P?nurie de m?decins en zones rurales : Christian M?nard, D?put?, ? 50% satisfait

Menace sur les ? petits ? h?pitaux : Christian M?nard d?pose une proposition de loi

Statut G?n?ral des Militaires : Christian M?nard se f?licite du maintien dans la loi des grades de la Marine Nationale

Statut G?n?ral des Militaires : Christian M?nard veut maintenir dans la loi les grades de la Marine Nationale

Statut G?n?ral des Militaires : Christian M?nard veut maintenir dans la loi les grades de la Marine Nationale

Menace sur le fret en gare de Carhaix : Christian M?nard interpelle le Premier Ministre et le Ministre des Transports

87?me Congr?s des Maires : Christian MENARD accueille les maires de sa circonscription ? l'Assembl

Taxe sur les spectacles de vari?t?s : Christian M?nard r?affirme sa totale hostilit? ? ce qu?elle s?applique aux festivals de musique bretonne

Menace de suspension de soins infirmiers ? Plougastel-Daoulas : Christian M?nard interpelle le Contr?leur G?n?ral

Taxe sur les spectacles de vari?t?s : Christian M?nard r?affirme sa totale hostilit? ? ce qu?elle s?applique aux festivals de musique bretonne

Dotation aux Jeunes Agriculteurs : le Minist?re de l?Agriculture r?pond ? Christian M?nard

P?nurie de m?decins en zones rurales : Christian M?nard fait adopter son amendement

P?nurie de m?decins en zones rurales : Christian M?nard fait adopter son amendement

P?nurie d?infirmi?res et de m?decins en zones sous m?dicalis?es : le ministre Xavier Bertrand r?pond ? Christian M?nard

Ecole de Cl?den Poher : l?inspecteur de l??ducation nationale rassure Christian M?nard

Le d?cret retraite pour les aides familiaux agricoles publi? : Christian M?nard satisfait

Protection du nom des collectivit?s locales sur internet : Christian M?nard obtient satisfaction

Soutien aux parlementaires du Kosovo :Le d?put? Christian M?nard s?est rendu ? Pristina

Anciens combattants et Mauritanie : Le Ministre r?pond ? Christian M?nard

Soutien aux parlementaires du Kosovo :Le d?put? Christian M?nard se rend ? Pristina

D?placement Christian M?nard au Kosovo : Forum renforcement Assembl?e du Kosovo

Question orale de Monsieur Christian M?nard, d?put? du Finist?re, ? Monsieur Nicolas Sarkozy, Ministre de l?Economie, des Finances et de l?Industrie.

Question de Monsieur Christian M?nard, d?put? du Finist?re, ? Monsieur Nicolas Sarkozy, Ministre de l?Economie, des Finances et de l?Industrie.

Mission parlementaire sur la s?curit? du transport a?rien : Le d?put? Christian M?nard se rend aux Etats-Unis et au Canada

Crise des agriculteurs : Christian M?nard rencontre le Ministre de l?Agriculture

Inqui?tudes des agriculteurs : Christian M?nard rencontre le Ministre de l?Agriculture

R?forme de la s?curit? sociale : Christian M?nard demande un r?f?rendum au Pr?sident Chirac, ainsi que l'annulation de toute "ordonnance".

Anciens combattants AFN : Christian M?nard veut int?grer la Mauritanie

Decentralisation

Loi sur les retraites Juillet 2003

Loi programmation militaire 2003-2008

Questions Christian MENARD

Amendes europ?ennes

Pr?sidentielles en G?orgie : Christian MENARD d?sign? comme observateur pour le Conseil de l?Europe.

Proc?s Amina Lawal

Proposition de r?solution de Christian MENARD

LES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES PAR CHRISTIAN MENARD

Protection et Gratuit? du nom des collectivit?s locales sur internet : Christian M?nard d?pose une loi

Gr?ve d?insuline d?Alain Sol? :Christian M?nard alerte l?administration p?nitentiaire

Exportation de jeunes g?nisses : Christian M?nard demande au Ministre la lev?e de l?embargo

Restitution pour la fili?re porcine : Christian M?nard intervient

R?forme du statut des Assistantes maternelles : Le Ministre Christian Jacob r?pond ? Christian M?nard

Christian M?nard rencontre Alain Sol? ? la Maison d?arr?t de Nanterre

Ecoles rurales : Le Ministre Xavier Darcos r?pond ? Christian M?nard

Sanctions Professionnelles amnisti?es pour les infirmi?res lib?rales : Christian M?nard s'appuie sur l?avis du Conseil d?Etat

Carte du combattant volontaire : le D?put? interroge le Ministre

Retraites agricoles de base mensualis?es d?s 2004 : Christian M?nard satisfait

Intervention Christian MENARD en faveur des retraites des infirmi?res lib?rales

Epreuves du bac : le d?put? Christian M?nard interroge Luc Ferry

La loi concernant la repr?sentativit? au sein de DCN est vot?e aujourd?hui : les d?put?s UMP Marguerite Lamour et Christian M?nard satisfaits

Amendes europ?ennes : le d?put? Christian M?nard indign

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