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La commune du Mois

 

Travaux Assemblée : Questions posées par le député...

Agenda

8 juin 2004
Question orale : Suivi de la mission sur la protection des exploitants agricoles contre les risques climatiques.

Christian M?nard d?fend ? l?Assembl?e son Projet sur l?Assurance R?colte

8 novembre 2004 - Dans le cadre de la discussion du Projet de loi de Finances pour 2005, Christian M?nard est intervenu sur le volet agricole, et plus particuli?rement l?assurance ? p?rennit? ?, autrement dit ? l?assurance r?colte ?.

Calamit?s Agricoles Climatiques : Le d?put? Christian M?nard remet son rapport ? Herv? Gaymard

11 février 2004 - Christian MENARD, D?put? du Finist?re, rend aujourd?hui son rapport sur ? la gestion des risques climatiques en agriculture ? ? Herv? Gaymard, Ministre de l?Agriculture, de l?Alimentation, de la P?che et des Affaires rurales.

Calamit?s Agricoles : Un rapport avant une loi

14 avril 2004 - Les dommages aux cultures caus?s par la canicule de l??t? 2003 et les inondations de l?automne pr?c?dent ont montr? la limite du Fonds National de garantie contre les calamit?s agricoles (FNGCA) ainsi que la n?cessit? d?am?liorer les m?canismes de protection des exploitations agricoles contre les al?as climatiques.

Question au gouvernement 1er mars 2005 sur l'assurance r?colte

1 mars 2005 - Jacques Bobe - J'associe ? ma question M. Christian- M?nard, rapporteur de 1a mission parlementaire sur les OGM, actuellement ? l'?tranger. Notre agriculture a ?t? tr?s affect?e par la canicule de 2003 : le volume de la production a consid?rablement diminu?. Les cons?quences de cette calamit? ont ?galement pes? sur l'activit? et le revenu des agriculteurs, d?j? confront?s par ailleurs ? de nombreuses difficult?s dues ? la concurrence des autres pays producteurs. Les ?levages ont ?t? touch?s et les ?leveurs ont eu ? affronter en particulier un important d?ficit fourrager.

LE POHER, Page Agriculture : Accidents climatiques: le Ministre favorable ? l'assurance-r?coltes

16 février 2005 - Dans la continuit? du rapport sur la gestion des risques dimatiques en agriculture remis par Christian M?nard, d?put? du Finist?re, au Premier ministre en f?vrier 2004, une concertation a ?t? engag?e avec l'ensemble des partenaires concern?s afin d'assurer une meilleure couverture des cultures de vente contre les principaux accidents climatiques (gel, gr?le, s?cheresse, inondation ou exc?s d'eau...).

Assurances agricolesUn nouveau dispositif d'assurance pour les cultures

2 février 2005 - Dans la continuit? du rapport de Christian M?nard sur la gestion des risques climatiques en agriculture, le ministre de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la P?che et de la Ruralit? vient d'annoncer le lancement d'une assurance multirisques climatiques pour les cultures, destin?e ? terme ? se substituer ? l'indemnisation par le Fonds national de garantie contre les calamit?s agricoles (FNGCA). Missionn? par le Premier ministre ? la suite de la canicule de l'?t? 2003, Christian M?nard proposait dans son rapport, publi? au d?but de l'ann?e 2004, la mise en place ? grande ?chelle d'une assurance ? p?rennit? ? (voir Assurer n ? 24). Pour favoriser le d?veloppement rapide de cette assurance, il pr?conisait la prise en charge d'une partie des cotisations par une aide publique.

Calamit?s agricoles : l'Etat pourrait accompagner les nouvelles offres commerciales des assureurs

14 juin 2004 - Christian MENARD, D?put? du Finist?re, lors des questions orales du mardi matin, a interrog? le Ministre de l?Agriculture sur le devenir du rapport concernant la question des risques climatiques dont il avait ?t? charg? par le Premier Ministre.

Question orale : Suivi de la mission sur la protection des exploitants agricoles contre les risques climatiques.

8 juin 2004 -

Rapport sur les calamit?s agricoles :Apr?s l?Espagne, le d?put? Christian M?nard en mission aux Etats-Unis

27 novembre 2003 - Christian M?nard, d?put? (UMP) du Finist?re, charg? par la Premier Ministre en ao?t dernier d?une Mission de port?e nationale sur les conditions d?indemnisation li?es aux calamit?s agricoles d?origines climatiques, multiplie les d?placements tant en France qu?? l??tranger.

Calamit?s agricoles : le D?put? finist?rien Christian M?nard missionn? par le Premier Ministre

5 septembre 2003 - Le Premier Ministre Jean-Pierre Raffarin vient de charger Christian M?nard, d?put? du Finist?re, d?une Mission de port?e nationale destin?e ? faire le point sur les conditions d?indemnisation li?es aux d?g?ts cons?cutifs aux variations climatiques exceptionnelles.

© Christian Menard 2017