Travail parlementaire | D?fense

V?t?rans des essais nucl?aires : Christian M?nard intervient.

27 novembre 2008 Christian M?nard est intervenu ce matin ? l?Assembl?e Nationale, lors de la discussion programm?e dans le cadre de la niche du Parti Socialiste. R?futant l?argumentaire d?velopp? par Christine Taubira, l??lu finist?rien a regrett? que sa coll?gue guyanaise ait voulu d?poser, ? son nom, la proposition de loi concoct?e par quelques parlementaires (toutes ob?diences politiques confondues, dont lui m?me) sous l??gide de l?Aven (Association des V?t?rans des Essais Nucl?aire) en y ajoutant de son fait une proposition non pr?vue par ses coll?gues, n?accordant, par la m?me, aucune chance ? cette loi d??tre vot?e.

Le D?put? du Finist?re, lui-m?me auteur de pr?c?dentes propositions de loi sur le sujet, a, par contre, insist? sur la n?cessit? de profiter de l?occasion offerte par le Gouvernement (qui doit d?poser un projet de loi au cours du 1er trimestre 2009) pour cr?er un fond d?indemnisation, mais aussi une meilleure accession aux pensions militaires d?invalidit? pour les v?t?rans des essais nucl?aires (en supprimant notamment les d?lais de prises en charge), d?clarant que ? la liste des maladies reconnues devrait ?tre ?largie ? l?instar de ce qui se passe aux Etats Unis? ?

Herv? Morin, Ministre de la D?fense, est intervenu ? l?issue du d?bat, confirmant le d?p?t du projet de loi donnant ainsi satisfaction aux v?t?rans, mais aussi ? nombre de d?put?s, affirmant que les parlementaires de tous bords seraient associ?s ? son ?laboration.

Travail parlementaire

Questions au Gouvernement : Christian M?nard interpelle Nicolas Sarkozy sur la d?tention provisoire des mineurs et la protection des victimes

10 JUIN 2006 :XIII?me PARLEMENT DES ENFANTS

? .bzh ? sur internet : Jean-Yves Le Drian rejoint Christian M?nard.

Le ? 29 ? finist?rien peut-il constituer une marque ? Christian M?nard s?y oppose et d?pose une proposition de loi

© Christian Menard 2017